Mentions légales
Éditeur du site :
M&B Créations E.I. Marie Martin Basset – graphiste designer indépendante – Adresse : 1 BD des JO Sud – 78000 VERSAILLES
SIRET : 92993329900018 – N° NAF/Code APE : 7410Z
Hébergeur :
SAS OVH – https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Contact :
Pour toute question : contact@mb-creations.art
Ventes et prestations :
Les produits présentés sur ce site sont vendus via les plateformes [SumUp], [Etsy] et [Redbubble], qui appliquent leurs propres CGV. Aucune vente directe n’est effectuée sur ce site.
Pour les demandes de devis ou projets personnalisés :
Les conditions (tarifs, délais, modalités de paiement) seront précisées dans le devis envoyé par email avant toute collaboration.
Les créations restent la propriété de Marie Martin Basset jusqu’au paiement intégral du projet.
Le client se voit attribuer une licence d’utilisation (exclusive ou non) selon les termes définis dans le devis.
Propriété intellectuelle :
Tous les contenus du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété de Marie Martin Basset. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation est interdite.
Données personnelles :
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, message) sont uniquement utilisées pour vous répondre. Elles sont conservées le temps nécessaire à notre échange et ne sont jamais transmises à des tiers. Conformément au RGPD, vous pouvez demander leur suppression à tout moment en écrivant à contact@mb-creations.art . Aucun cookie ni suivi n’est utilisé sur ce site.
Liens externes :
Ce site contient des liens vers des sites externes (SumUp, Etsy, Redbubble, etc.). Marie Martin Basset n’est pas responsable du contenu de ces sites.
Limitation de responsabilité :
Marie Martin Basset ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Mise à jour le 07/07/2026.
